Mentionslégales

Mentions légales

 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.architecte-toulouse-cormary.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Cécile Cormary – Entrepreneure individuelle – Siret : n° 42483052900071 – 22, rue Guillemin-Tarayre 31000 TOULOUSE

Créateur du site : 31ème Avenue
Responsable publication : 31ème Avenue – contact@31avenue.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : 31ème Avenue – dev@31avenue.com
Hébergeur : 31ème Avenue – 15 avenue d’Occitanie, 31520 Ramonville-Saint-Agne